Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHANGELIS
BRAUN MICHAEL

Numéro de dépôt :
97675523
Date de dépôt :
28/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2007

Présentation de la marque ARCHANGELIS

Déposée le 28 avril 1997 par BRAUN MICHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHANGELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est BRAUN MICHAEL, domicilié(e) 84 RUE ARISTIDE MAILLOL, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRAUN MICHAEL - France.

La marque ARCHANGELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHANGELIS est expirée depuis le 28 avril 2007.

BRAUN MICHAEL a également déposé les autres marques suivantes : TRIANONS , LE LOUVRE , LABALAD Paris , VERSAILLES


BRAUN MICHAEL - 84 RUE ARISTIDE MAILLOL, 34000 MONTPELLIER - France


BRAUN MICHAEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images supports d'enregistrement magnétiques disques accoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, extincteurs. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matière collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils; cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) décoration pour arbres de Noël

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].